Conseil Municipal du 30 janvier 2026
ORDRE DU JOUR :
- Location logement rés des champs
- ARCHE – convention aménagements cyclables
- Budget – autorisation d’ouverture de crédits avant le vote du budget
- Acceptation du reversement du solde du compte de l’Association des Anciens Combattants suite à sa dissolution
- Demande subvention au Département – installation d’une ventilation à l’école publique
Compte rendu
Conseil Municipal du 27 février 2026
ORDRE DU JOUR :
- Fonds Unique Logement
- Création d'un emploi permanent sur le fondement des articles L.332-14 - attaché territorial à temps plein
- Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage pour la modification du passage à gué de la Sibila
Compte rendu
Conseil Municipal du 20 mars 2026
ORDRE DU JOUR :
- L’élection du Maire
- Détermination du nombre d’adjoints
- L’élection des adjoints
- L’approbation du PV de la séance précédente
- Indemnités de fonctions des élus
- La lecture de la charte de l’élu local
Compte rendu
Conseil Municipal du 27 mars 2026
ORDRE DU JOUR :
- Délégation du conseil au Maire
- Adjoint habilité aux actes
- Désignation du délégué aux écoles
- Désignation des membres de la commission finances
- La commission des Impôts
- Election des membres de la commission d’appel d’offre
- Désignation des délégués au SIESP (Syndication Intercommunal aux Equipements Sportifs du Plateau)
- Délégué au contrat association état/école privée
- Délégués au TE07 (Territoire Energie 07)
- Désignation du porte drapeau et son suppléant
- Droit à la formation des élus
Compte rendu
Conseil Municipal du 23 avril 2026
ORDRE DU JOUR :
- Compte Financier Unique 2025
- Affectation des Résultats
- Vote des subventions aux associations
- Vote des taxes locales
- Budget Primitif 2026
- Renouvellement de la commission communale des impôts
TE07 – renouvellement adhésion MDE (Maîtrise de la Demande en Energies)
- Tarifs cantine/garderie 2026-2027
- Convention de répartition des frais de fonctionnement du RASED (Réseau d’Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés) avec la maire de Tournon sur Rhône
- Créance éteinte
Compte rendu