Conseil Municipal du 27 octobre 2023
ORDRE DU JOUR :
- Tavaux voirie suite intempéries
- Frais scolaires Saint-Victor
- Cartes cadeaux
- Avenant convention CDG07/MNT
- Plan communal de sauvegarde
Compte rendu
Conseil Municipal du 24 novembre 2023
ORDRE DU JOUR :
- Arche Agglo – nouvelle convention d’adhésion au service commun relative à la gestion des animaux errants
- Arche Agglo - adhésion au service mutualisé d'instruction des autorisations d'urbanisme
- Arche Agglo – Soutien technique aux communes
- SDE07 – audit énergétique des bâtiments communaux
- Agrandissement parking Crémolière – consultation des entreprises
- Révision des loyers au 1er janvier 2024
- Décision modificative
Compte rendu