Conseil Municipal du 27 juin 2025
ORDRE DU JOUR :
- - Rétrocession concession au cimetière communal
- modification des stauts du SDE07
- LOCATION t4 R2S DES CHAMPS
- Décision modificative n°1
DIVERS
Compte rendu
Conseil Municipal du 04 septembre 2025
ORDRE DU JOUR :
- - Sélection de la banque pour financer la rénovation de la toiture
- Demande subvention au Département pour différents travaux
- Décision modificative
- Avis sur le Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
- Acquisition parcelle à Champjean
- Lire et Faire Lire 2025-2026
Compte rendu
Conseil Municipal du 03 octobre 2025
ORDRE DU JOUR :
- - - Cartes cadeaux
- Acquisition parcelle à Champjean
- contrat risque statutaires contrat groupe
Compte rendu
Conseil Municipal du 14 novembre 2025
ORDRE DU JOUR :
- Validation du rapport établi par La Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées
- décision modificative n°3
- révision des loyers
- budget de fonctionnement Maïtre E
- participation aux frais de scolarité 2024/2025 commune de Saint-Victor
- convention de participation de protection sociale complémentaire risque "Prévoyance"
- mise en oeuvre d'une participation à la protection sociale complémentaire des agents
Compte rendu
Conseil Municipal du 09 décembre 2025
ORDRE DU JOUR :
- Demande DETR – ventilation école
- Arche Agglo – mise en réseau de la bibliothèque communale
- Rapport d’activité ARCHE Agglo
Compte rendu