Procès Verbaux du Conseil Municipal

Conseil Municipal du 19 janvier 2024

ORDRE DU JOUR : - - Aire de loisirs – demande du fonds de concours ARCHE Agglo - Intempéries – demande de la DETR - Réfection de la toiture bâtiment de la salle communale – demande de subventions - Demande emprunt à court terme - Nouveau délégué au SIESP
Compte rendu

Conseil Municipal du 1er mars 2024

ORDRE DU JOUR : - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget - Compte de Gestion 2023 - Compte administratif 2023 - Affectation du résultat - Subventions 2024 - Durée d'amortissement des participations dues au titre des travaux d'éclairage public (M57) - Durée d'amortissement des participations dues au titres des travaux d’électrification rurale public (M57) - Renouvellement ligne de trésorerie - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Création poste rédacteur principal 1ère classe à temps plein
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Conseil Municipal du 05 avril 2024

ORDRE DU JOUR : - Autorisation d'ouverture de crédits avant le vote du budget - renouvellement ligne de trésorerie - fixation des taux d’imposition 2024 - approbation du budget 2024 - Installation de vidéo protection sur le territoire communal – ajout de caméras - Installation de 2 nouvelles caméras – demande de subvention
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Conseil Municipal du 26 avril 2024

ORDRE DU JOUR : - - Fonds Unique Logement (FUL) 2024 - SDE07 - Convention pour valorisation des certificats d’économies d’Energie - Règlement Salle Sully - Location local rés des champs au 1er mai - Décision modificative
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Conseil Municipal du 27 juin 2024

ORDRE DU JOUR : - Chemin de Mège – résultat de consultation - Tarif Sully associations
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