MAIRIE
Commune d’Étables

P.V. Conseils municipaux

Conseil municipal du 29 mars 2018
-  Vote des trois taxes 2018
-  Budget primitif communal
-  Budget primitif assainissement
-  Arche Agglo - Programme Local de l’Habitat (PLH)
-  Echange parcelle Croix du Fraysse avec le SIESP
-  Promesse d’achat parcelle Crémolière
-  Demande subvention DETR et région pour travaux accessibilité école du Tilleul

Conseil municipal du 23 février 2018
-  Compte administratif
-  Compte de gestion
-  Affectation des résultats
-  Subventions
-  Renouvellement convention assistance technique avec la SATESE
-  Eveil musical

Conseil municipal du 26 janvier 2018
-  calamités agricoles – demande de dégrèvement
-  statuts ARCHE AGGLO
-  motion sur l’adoption d’une loi en faveur des communes et de la ruralité

PDF - 284.9 ko

Conseil municipal du 15 décembre 2017

PDF - 174.8 ko

Conseil municipal du 27 novembre2017

PDF - 144.9 ko

Conseil municipal du 27 octobre 2017

PDF - 389 ko

Conseil municipal du 29 septembre 2017
- détermination du nombre de postes d’adjoint après démission d’un adjoint
- révision des commissions
- désignation de l’adjoint habilité à signer les actes administratifs authentiques
- STEP Maurins – avant projet
- promesse de vente sur parcelle ZK n°48 de Monsieur VERT Christian

PDF - 211.6 ko

Conseil municipal du 18 août 2017
-  révision tarif cantine / garderie
-  règlement intérieur cantine / garderie
-  location logement rue du château
-  convention LIRE et FAIRE LIRE
-  acquisition parcelles Montmasson
-  nouvelles adhésions SDEA
-  Décisions modificatives

PDF - 934.9 ko

Conseil municipal du 29 juin 2017
- révision des loyers au 1er juillet
- location logement rés des Champs
- personnel – tableau des ratios
- décision modificative _ budget principal
- décision modificative – budget assainissement

PDF - 1.1 Mo

Conseil municipal du 02 juin 2017 - Convention soutien technique aux communes – arche Agglo
- Demande de subvention fonds de concours travaux assainissement « Chère/Chaumettes »
- Eveil musical 2017-2018 - Nouvelles adhésion SDEA (Syndicat Départemental d’equipement de l’Ardèche)
- Crédits de fonctionnement RASED année scolaire 2017-2018
- Création de poste d’adjoint technique principal 1ère classe
- Création de poste d’adjoint technique principal 2ème classe
- Décisions modificatives

PDF - 1.7 Mo

DIVERS

Conseil municipal du 21 avril 2017
-  Contrats d’assurance des risques statutaires – consultation du CDG (Centre de Gestion)
-  Périmètre Natura 2000
-  Régime indemnitaire des élus

PDF - 130.6 ko

Conseil municipal du 30 mars 2017
-  Vote des 3 taxes
-  Budget principal
-  Budget assainissement

PDF - 208.5 ko

Conseil municipal du 24 février 2017

PDF - 70.5 ko

-  compte administratif budget principal 2016
-  compte de gestion budget principal 2016
-  compte administratif assainissement 2016
-  compte de gestion assainissement 2016
-  affectation de résultat
-  vote des subventions
-  installation signalisation chemin de la Chapelonne
-  demande du fonds de concours travaux assainissement « Chaumettes/petit Chère »
-  demande du fonds de concours réhabilitation

Conseil municipal du 27 janvier 2017

PDF - 82.7 ko

-  Modification ordre du tableau des adjoints
-  Commissions : remplacement de Raphaël MONTAGNE
-  PLUi – règles de prise de compétence
-  CLECT nomination d’un délégué titulaire et suppléant
-  Renouvellement concession du père Bécheras
-  Ecole Sainte-Claire à Annonay : demande de subvention
- Transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité