MAIRIE
Commune d’Étables

P.V. Conseils municipaux

Conseil municipal du 29 septembre 2017
- détermination du nombre de postes d’adjoint après démission d’un adjoint
- révision des commissions
- désignation de l’adjoint habilité à signer les actes administratifs authentiques
- STEP Maurins – avant projet
- promesse de vente sur parcelle ZK n°48 de Monsieur VERT Christian

Conseil municipal du 18 août 2017
-  révision tarif cantine / garderie
-  règlement intérieur cantine / garderie
-  location logement rue du château
-  convention LIRE et FAIRE LIRE
-  acquisition parcelles Montmasson
-  nouvelles adhésions SDEA
-  Décisions modificatives

PDF - 934.9 ko

Conseil municipal du 29 juin 2017
- révision des loyers au 1er juillet
- location logement rés des Champs
- personnel – tableau des ratios
- décision modificative _ budget principal
- décision modificative – budget assainissement

PDF - 1.1 Mo

Conseil municipal du 02 juin 2017 - Convention soutien technique aux communes – arche Agglo
- Demande de subvention fonds de concours travaux assainissement « Chère/Chaumettes »
- Eveil musical 2017-2018 - Nouvelles adhésion SDEA (Syndicat Départemental d’equipement de l’Ardèche)
- Crédits de fonctionnement RASED année scolaire 2017-2018
- Création de poste d’adjoint technique principal 1ère classe
- Création de poste d’adjoint technique principal 2ème classe
- Décisions modificatives

PDF - 1.7 Mo

DIVERS

Conseil municipal du 21 avril 2017
-  Contrats d’assurance des risques statutaires – consultation du CDG (Centre de Gestion)
-  Périmètre Natura 2000
-  Régime indemnitaire des élus

PDF - 130.6 ko

Conseil municipal du 30 mars 2017
-  Vote des 3 taxes
-  Budget principal
-  Budget assainissement

PDF - 208.5 ko

Conseil municipal du 24 février 2017

PDF - 70.5 ko

-  compte administratif budget principal 2016
-  compte de gestion budget principal 2016
-  compte administratif assainissement 2016
-  compte de gestion assainissement 2016
-  affectation de résultat
-  vote des subventions
-  installation signalisation chemin de la Chapelonne
-  demande du fonds de concours travaux assainissement « Chaumettes/petit Chère »
-  demande du fonds de concours réhabilitation

Conseil municipal du 27 janvier 2017

PDF - 82.7 ko

-  Modification ordre du tableau des adjoints
-  Commissions : remplacement de Raphaël MONTAGNE
-  PLUi – règles de prise de compétence
-  CLECT nomination d’un délégué titulaire et suppléant
-  Renouvellement concession du père Bécheras
-  Ecole Sainte-Claire à Annonay : demande de subvention
- Transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité

Conseil municipal du 25 novembre 2016

PDF - 141.9 ko

-  HTCC – révision de l’attribution de compensation par l’intégration de la Dotation de solidarité communautaire
-  Désignation élus communautaire suite à fusion
-  Avenant contrat prévoyance MNT
-  Convention frais scolaires Tournon
-  Révision des loyers au 1er janvier
-  Décisions modificatives
-  Réhabilitation logement communal

Conseil municipal du 20 octobre2016

PDF - 90 ko

-  HTCC : périmètre de l’EPCI au 1er janvier 2017, transformation en communauté d’agglomération, pacte statutaire (dénomination, siège et représentativité), avis sur la modification statutaire
-  HTCC : convention transport des élèves vers l’espace aquatique
-  Convention PVR Montmasson consorts BERGERON
-  Régie bibliothèque
-  Dénomination nouvelle voirie à Montmasson
-  Assurances : nouveaux contrats
-  Demande de subvention exceptionnelle
-  SDEA – adhésions

Conseil municipal du 16 septembre 2016

PDF - 98.8 ko

-  Convention SDEA travaux assainissement Chaumettes
-  Avenant convention médecine professionnelle
-  Action sociale pour le personnel
-  Location local rés des champs
-  Le nom de l’école publique
-  Subvention exceptionnelle
-  Décisions modificatives